JORF n°0183 du 8 août 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « implants du rachis », sous-paragraphe « Prothèses totales du disque lombaire », rubrique « Société FH ORTHOPEDICS SAS (France) », dans la nomenclature du code 3189802, les références suivantes sont radiées :
Plateaux parallèles :
Référence 255677, LP ESP - P2H0, hauteur : 10 mm.
Référence 255678, LP ESP - P2H2, hauteur : 12 mm.
Référence 255679, LP ESP - P2H4, hauteur : 14 mm.
Plateaux inclinés :
Référence 255684, LP ESP - I2H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm.
Référence 255999, LP ESP - I3H0, angulation : 7°, hauteur 10 mm.
Référence 256000, LP ESP - I3H2, angulation : 7°, hauteur 12 mm.
Référence 256001, LP ESP - I3H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm.
Référence 255689, LP ESP - J2H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm.
Référence 256002, LP ESP - J3H0, angulation : 9°, hauteur 10 mm.
Référence 256003, LP ESP - J3H2, angulation : 9°, hauteur 12 mm.
Référence 256004, LP ESP - J3H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm.
Référence 255692, LP ESP - K2H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm.
Référence 256005, LP ESP - K3H0, angulation : 11°, hauteur 10 mm.
Référence 256006, LP ESP - K3H2, angulation : 11°, hauteur 12 mm.
Référence 256007, LP ESP - K3H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « implants du rachis », sous-paragraphe « Prothèses totales du disque lombaire », rubrique « Société FH ORTHOPEDICS SAS (France) », dans la nomenclature du code 3189802, les références suivantes sont radiées :

Plateaux parallèles :

Référence 255677, LP ESP - P2H0, hauteur : 10 mm.

Référence 255678, LP ESP - P2H2, hauteur : 12 mm.

Référence 255679, LP ESP - P2H4, hauteur : 14 mm.

Plateaux inclinés :

Référence 255684, LP ESP - I2H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm.

Référence 255999, LP ESP - I3H0, angulation : 7°, hauteur 10 mm.

Référence 256000, LP ESP - I3H2, angulation : 7°, hauteur 12 mm.

Référence 256001, LP ESP - I3H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm.

Référence 255689, LP ESP - J2H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm.

Référence 256002, LP ESP - J3H0, angulation : 9°, hauteur 10 mm.

Référence 256003, LP ESP - J3H2, angulation : 9°, hauteur 12 mm.

Référence 256004, LP ESP - J3H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm.

Référence 255692, LP ESP - K2H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm.

Référence 256005, LP ESP - K3H0, angulation : 11°, hauteur 10 mm.

Référence 256006, LP ESP - K3H2, angulation : 11°, hauteur 12 mm.

Référence 256007, LP ESP - K3H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm.