Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication en ligne de l'annexe II du diplôme
Résumé. L'annexe II du diplôme sera consultable en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er septembre 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 1er septembre 2009Art. Annexe II