ARRÊTÉ du 5 août 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er septembre 2009

Art. Annexe II

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Publication en ligne de l'annexe II du diplôme

Résumé. L'annexe II du diplôme sera consultable en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er septembre 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 1er septembre 2009
Art. Annexe II

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