Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les paris hippiques
Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté sur les paris hippiques, qui entrera en vigueur le 1er septembre 2011.
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.