JORF n°0187 du 12 août 2008

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique Société SORIN BIOMEDICA (Italie)/SORIN BIOMEDICA (France) sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3415546|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, SYMPHONY DR 2550.
Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, SYMPHONY DR 2550, de la société SORIN GROUP France SAS.
La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :
― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;
― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010.| |3478660| Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, REPLY DR.
Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, REPLY DR, de la société SORIN GROUP France SAS.
La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :
― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;
― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique Société SORIN BIOMEDICA (Italie)/SORIN BIOMEDICA (France) sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3415546

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, SYMPHONY DR 2550.

Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, SYMPHONY DR 2550, de la société SORIN GROUP France SAS.

La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :

― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;

― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.

Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010.

3478660

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, REPLY DR.

Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, REPLY DR, de la société SORIN GROUP France SAS.

La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :

― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;

― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.

Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010.