Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique Société SORIN BIOMEDICA (Italie)/SORIN BIOMEDICA (France) sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3415546|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, SYMPHONY DR 2550.
Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, SYMPHONY DR 2550, de la société SORIN GROUP France SAS.
La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :
― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;
― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010.| |3478660| Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., SORIN, REPLY DR.
Stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie incluant l'algorithme SafeR, REPLY DR, de la société SORIN GROUP France SAS.
La prise en charge de ce stimulateur est assurée en cas de :
― dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale ;
― bloc auriculo-ventriculaire paroxystique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2010. |

Le renouvellement éventuel d'inscription sous nom de marque, conformément aux dispositions des articles R. 165-10 et R. 165-11-1 du code de la sécurité sociale, des produits mentionnés à l'article 1er du présent arrêté est notamment subordonné à la production par le fabricant, dans les délais requis, des résultats probants de l'étude et des données de matériovigilance sollicitées par la commission d'évaluation des produits et prestations dans ses avis du 12 décembre 2008.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.