A N N E X E I

LISTE DES DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS REQUIS POUR LES PERSONNES EXERÇANT LA FONCTION DE CONVOYEUR D'ANIMAUX VIVANTS

I. - Diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture
et de la pêche
Activités hippiques

CAPA « palefrenier-soigneur ».
CAPA « lad-jockey, lad-driver ».
CAPA « soigneur d'équidés ».
BEPA activités hippiques :
- spécialité « entraînement du cheval de compétition » ;
- spécialité « accompagnement de randonnées équestres » ;
- spécialité « cavalier d'entraînement, lad-jockey, lad-driver » ;
- spécialité « soigneur, aide-animateur ».
Brevet professionnel hippique :
- spécialité « palefrenier qualifié ».
Baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
- spécialité « production du cheval ».

Activités aquacoles

BEPA « productions aquacoles ».
BPAM (brevet professionnel agricole et maritime).
BP « productions aquacoles ».
Baccalauréat professionnel « cultures marines », cosigné avec les ministères de l'éducation nationale et de l'équipement.
Baccalauréat professionnel « productions aquacoles ».
Brevet professionnel « responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale ».
Brevet de technicien supérieur agricole en productions aquacoles.

II. - Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse,
des sports et de la vie associative

Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES) « activités équestres », option équitation.
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) « activités équestres ».

III. - Certificats

Certificats de spécialisation délivrés par le ministère de l'agriculture et de la pêche :
- « conduite de l'élevage équin » ;
- « éducation et préparation au travail du jeune cheval » ;
- « commercialisation du bétail : acheteur estimateur ».
Certificats délivrés par les Haras nationaux :
- certificat de formation « manipulation, contention, transport des équidés » ;
- certificat de formation « formation initiale des agents techniques des haras ».
Certificat délivré par l'Institut de l'élevage :
- certificat de formation « transport, manipulation et contention des animaux ».
Certificat délivré par l'Institut technique du porc :
- certificat de formation « le transport : bonnes pratiques et respect de la législation, bien-être, formation des convoyeurs de porcs ».