Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 4 septembre 2023 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 1er septembre 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er septembre 2023Art. 1 : Nomination de Mme Taline APRIKIAN au cabinet de la Première ministreArrêté du 1er septembre 2023Art. 2 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 1er septembre 2023Art. 1, Art. 2