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Arrêté du 4 septembre 2008

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Article 2

Le recteur de l'académie de Grenoble et l'administrateur général de l'Institut polytechnique de Grenoble sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé29 mai 2014

Créé le 7 septembre 2008 · Abrogé le 29 mai 2014

Le recteur de l'académie de Grenoble et l'administrateur général de l'Institut polytechnique de Grenoble sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé depuis le jeudi 29 mai 2014

En vigueur du dimanche 7 septembre 2008 au mercredi 28 mai 2014

Source : Légifrance