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Arrêté du 4 septembre 2008

Abrogé29 mai 2014

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 et L. 717-1 ;

Vu le décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble, notamment ses articles 14 et 26 ;

Vu l'avis du conseil des études et de la vie universitaire de l'Institut polytechnique de Grenoble en date du 6 mars 2008 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble en date du 3 avril 2008 ;

Vu l'avis du comité technique paritaire de l'Institut polytechnique de Grenoble en date du 31 mars 2008,

Arrête :

Abrogé29 mai 2014

Créé le 7 septembre 2008

Sont créées à l'Institut polytechnique de Grenoble les écoles internes suivantes :
Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement.
Ecole nationale supérieure de génie industriel.
Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées.
Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux.
Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux.
Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Abrogé29 mai 2014

Créé le 7 septembre 2008

Le recteur de l'académie de Grenoble et l'administrateur général de l'Institut polytechnique de Grenoble sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 septembre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement supérieur,

B. Saint-Girons

Abrogé depuis le jeudi 29 mai 2014

Abrogé parArrêté du 25 septembre 2013art. 19 (V)

En vigueur du dimanche 7 septembre 2008 au mercredi 28 mai 2014

Arrêté du 4 septembre 2008
Article 1
Article 2