JORF n°0240 du 9 octobre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'exploitation de services de transport aérien par Ewa Air

Résumé Les destinations aériennes de Ewa Air sont mises à jour dans l'arrêté, avec une date de fin modifiée.

L'article 3 de l'arrêté du 25 juin 2014 modifié relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les alinéas suivants sont supprimés :
« Jusqu'au 29 septembre 2024 :
« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;
« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;
« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) » ;
2° Les alinéas suivants sont insérés sous l'alinéa « Jusqu'au 31 octobre 2024 » :
« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;
« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;
« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ».


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 25 juin 2014 modifié relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air est modifié ainsi qu'il suit :

1° Les alinéas suivants sont supprimés :

« Jusqu'au 29 septembre 2024 :

« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;

« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;

« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) » ;

2° Les alinéas suivants sont insérés sous l'alinéa « Jusqu'au 31 octobre 2024 » :

« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;

« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;

« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ».