JORF n°0235 du 8 octobre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code de bioprothèse valvulaire

Résumé Le code d'une prothèse cardiaque a été retiré de la liste des produits remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------| |3261103|Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, LOTUS EDGE.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3261103

Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, LOTUS EDGE.