Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions et de la structure du domaine Modernisation
Résumé. Le domaine Modernisation change ses missions et sa structure, en ajoutant des tâches sur les nouvelles technologies et en réduisant ses pôles de trois à deux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 2 : 'Modernisation': Gestion des Systèmes d'Information
→ Version 2 : Restructuration du domaine Modernisation
→ Version 2 : Restructuration du domaine Modernisation
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :