JORF n°0236 du 10 octobre 2013

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au b, dans la rubrique « Société Boston Scientific SAS », après le code 3164392, sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3171950| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108220 ; H7493925112220 ; H7493925116220 ; H7493925120220 ; H7493925124220 ; H7493925128220 ; H7493925132220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3121388|Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108250 ; H7493925112250 ; H7493925116250 ; H7493925120250 ; H7493925124250 ; H7493925128250 ; H7493925132250 ; H7493925138250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3125469|Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108270 ; H7493925112270 ; H7493925116270 ; H7493925120270 ; H7493925124270 ; H7493925128270 ; H7493925132270 ; H7493925138270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3140894|Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108300 ; H7493925112300 ; H7493925116300 ; H7493925120300 ; H7493925124300 ; H7493925128300 ; H7493925132300 ; H7493925138300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3168289|Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108350 ; H7493925112350 ; H7493925116350 ; H7493925120350 ; H7493925124350 ; H7493925128350 ; H7493925132350 ; H7493925138350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3133865|Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108400 ; H7493925112400 ; H7493925116400 ; H7493925120400 ; H7493925124400 ; H7493925128400 ; H7493925132400 ; H7493925138400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au b, dans la rubrique « Société Boston Scientific SAS », après le code 3164392, sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3171950

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,25 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,25 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108220 ; H7493925112220 ; H7493925116220 ; H7493925120220 ; H7493925124220 ; H7493925128220 ; H7493925132220.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3121388

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,50 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,50 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108250 ; H7493925112250 ; H7493925116250 ; H7493925120250 ; H7493925124250 ; H7493925128250 ; H7493925132250 ; H7493925138250.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3125469

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 2,75 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,75 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108270 ; H7493925112270 ; H7493925116270 ; H7493925120270 ; H7493925124270 ; H7493925128270 ; H7493925132270 ; H7493925138270.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3140894

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 3,00 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,00 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108300 ; H7493925112300 ; H7493925116300 ; H7493925120300 ; H7493925124300 ; H7493925128300 ; H7493925132300 ; H7493925138300.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3168289

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 3,50 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,50 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108350 ; H7493925112350 ; H7493925116350 ; H7493925120350 ; H7493925124350 ; H7493925128350 ; H7493925132350 ; H7493925138350.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3133865

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, DIAM 4,00 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 4,00 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108400 ; H7493925112400 ; H7493925116400 ; H7493925120400 ; H7493925124400 ; H7493925128400 ; H7493925132400 ; H7493925138400.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.