JORF n°0236 du 10 octobre 2013

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY »
    est remplacé par :
    « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER et RESOLUTE INTEGRITY ».
  2. Dans la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER et RESOLUTE INTEGRITY » :
    le dernier paragraphe :
    « En cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient) »
    est remplacé par le paragraphe suivant :
    « Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'événement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY »

est remplacé par :

« b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER et RESOLUTE INTEGRITY ».

2. Dans la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER et RESOLUTE INTEGRITY » :

le dernier paragraphe :

« En cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient) »

est remplacé par le paragraphe suivant :

« Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'événement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement ».