JORF n°0240 du 15 octobre 2011

Article 1

Article 1

L'arrêté du 4 mars 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. ― Au premier alinéa et au II de l'article 8, les mots : « médecin généraliste » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».
II. ― Au quatrième alinéa de l'article 9, le mot : « praticien » est remplacé par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».
III. ― Au 5° de l'article 12, les mots : « médecin généraliste » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 4 mars 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. ― Au premier alinéa et au II de l'article 8, les mots : « médecin généraliste » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».

II. ― Au quatrième alinéa de l'article 9, le mot : « praticien » est remplacé par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».

III. ― Au 5° de l'article 12, les mots : « médecin généraliste » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».