Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Expérimentation sur la valorisation des sous-produits de la vinification
Résumé. Une expérimentation est mise en place pour valoriser les sous-produits de la vinification.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2009Art. 3 bis : Test sur la valorisation des déchets de vinification
- Arrêté du 16 février 2009Art. 3 bis