Article 1
M. Amaury de Saint-Quentin est nommé conseiller pour le patrimoine et la culture au cabinet de la ministre.
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JORF n°236 du 9 octobre 2002
Arrêté du 4 octobre 2002
La ministre de la défense,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 octobre 2002.
Michèle Alliot-Marie