Arrêté du 4 octobre 2000

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Art. 1er. - L'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au I, tableau, à la colonne Suppléant, au lieu de : « M. le général Michel Franque, directeur adjoint », lire : « M. le colonel Pierre Piva, directeur adjoint ».

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Art. 1er. - L'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au I, tableau, à la colonne Suppléant, au lieu de : « M. le général Michel Franque, directeur adjoint », lire : « M. le colonel Pierre Piva, directeur adjoint ».

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