Arrêté du 4 novembre 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est transférée à la ville du Puy-en-Velay la propriété des biens des collections nationales suivants, confiés par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, à la ville du Puy-en-Velay avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée Crozatier, Le Puy-en-Velay, au 5 janvier 2002 :

- Culture romaine (?) ; Fragment de pied droit ; Ier s. av. J.-C. - VIe s. ap. J.

  • C. ; marbre ; H. : 5,5, L. : 11, P. : 8 cm ; dépôt de l'Etat (1875), récolé-vu (2025) ; inv. Etat : ED 5013, 1762 (registre 6DD13), inv. musée : D.875.24 ;
  • Italie, Faenza (atelier de) ;
Plat creux ou salière ; XVIe siècle ; faïence ; D. : 17 cm ; dépôt de l'Etat (1895), dépôt Campana, récolé
  • vu (2025) ; inv. musée : D.895.16 ;
  • Italie, Castel Durante (atelier de) ;
Coupe à décor de trophées ; XVIe siècle ; faïence ; D. : 27 cm ; dépôt de l'Etat (1895), dépôt Campana, récolé-vu (2025) ; inv. musée : D.895.24.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 novembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété d'objets patrimoniaux à la ville du Puy-en-Velay

Résumé. La ville du Puy-en-Velay devient propriétaire de trois objets anciens précédemment confiés par l'État au musée Crozatier.

Est transférée à la ville du Puy-en-Velay la propriété des biens des collections nationales suivants, confiés par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, à la ville du Puy-en-Velay avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée Crozatier, Le Puy-en-Velay, au 5 janvier 2002 :

- Culture romaine (?) ; Fragment de pied droit ; Ier s. av. J.-C. - VIe s. ap. J.

  • C. ; marbre ; H. : 5,5, L. : 11, P. : 8 cm ; dépôt de l'Etat (1875), récolé-vu (2025) ; inv. Etat : ED 5013, 1762 (registre 6DD13), inv. musée : D.875.24 ;
  • Italie, Faenza (atelier de) ;
Plat creux ou salière ; XVIe siècle ; faïence ; D. : 17 cm ; dépôt de l'Etat (1895), dépôt Campana, récolé
  • vu (2025) ; inv. musée : D.895.16 ;
  • Italie, Castel Durante (atelier de) ;
Coupe à décor de trophées ; XVIe siècle ; faïence ; D. : 27 cm ; dépôt de l'Etat (1895), dépôt Campana, récolé-vu (2025) ; inv. musée : D.895.24.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2026

Source : Légifrance