Arrêté du 4 novembre 2011

Article 4

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 novembre 2011

Les élèves, français ou étrangers, sont sélectionnés par un jury de recrutement dont la composition, le fonctionnement et les attributions sont précisés dans le règlement particulier intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes.
La liste des élèves admis est arrêtée par le directeur de l'école.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du dimanche 20 novembre 2011 au mercredi 5 juillet 2017

Les élèves, français ou étrangers, sont sélectionnés par un jury de recrutement dont la composition, le fonctionnement et les attributions sont précisés dans le règlement particulier intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes.
La liste des élèves admis est arrêtée par le directeur de l'école.