Arrêté du 4 novembre 2003

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, les termes : "appeau", "appelant artificiel" et "appelant" sont définis comme suit :

Appeau : instrument utilisé par l'homme pour attirer un animal par le bruit qu'il produit ;

Appelant artificiel, aussi désigné par les noms de forme ou blette : objet imitant plus ou moins fidèlement l'aspect d'un animal ;

Appelant : animal vivant destiné à attirer un animal.

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En vigueur depuis le 9 décembre 2003

Au sens du présent arrêté, les termes : "appeau", "appelant artificiel" et "appelant" sont définis comme suit :

Appeau : instrument utilisé par l'homme pour attirer un animal par le bruit qu'il produit ;

Appelant artificiel, aussi désigné par les noms de forme ou blette : objet imitant plus ou moins fidèlement l'aspect d'un animal ;

Appelant : animal vivant destiné à attirer un animal.

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