Arrête:
1 version
JORF n°296 du 20 décembre 1992
Arrêté du 4 novembre 1992
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu la loi no 90-587 du 4 juillet 1990 relative aux droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale, à la jeunesse et aux sports, notamment son article 39;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 8 mai 1974 modifié relatif aux examens de formation commune du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 11 avril 1990 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré,
option Parapente,
Art. 1er. - Les articles 6 et 10 de l'arrêté du 11 avril 1990 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:
I. - Le B, Une épreuve d'évaluation des capacités du candidat à l'animation, de l'article 6 est abrogé et remplacé par:
<<une épreuve="" d'évaluation="" des="" capacités="" du="" candidat="" à="" l'animation="" (coefficient="" 1)="" composée:="" <<-de="" la="" conduite="" d'une="" séquence="" durée="" de="" trente="" minutes,="" suivie="" d'un="" entretien="" quinze="" minutes="" 0,5);="" note="" stage="" 0,5).="">> II. - Le A, Epreuves techniques (coefficient 4), de l'article 10 est abrogé et remplacé par:
<<a. -="" epreuves="" techniques="" (coefficient="" 4)="" comprenant:="" <<a)="" une="" épreuve="" pratique="" 3)="" composée:="" <<-d'une="" de="" démonstration="" 1,5):="" le="" candidat="" effectue="" deux="" vols,="" un="" vol="" pente-école="" avec="" aile="" et="" grand="" matériel="" vol;="" performance="" est="" noté="" sur="" les="" trois="" meilleures="" manches="" réalisées="" dans="" n'importe="" quelle="" du="" championnat="" france="" parapente="" figurant="" au="" calendrier="" la="" fédération="" française="" libre.="" <<b)="" orale="" 1;="" durée:="" trente="" minutes).="" l'épreuve="" suivie="" d'un="" entretien="" jury="" portant="" aspects="" réglementaires="" ainsi="" que="" mesures="" sécurité.="">></a.>
1 version
Art. 2. - Les annexes I et III de l'arrêté du 11 avril 1990 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit:
I. - A l'annexe I, Stage et examen de préformation:
Le premier alinéa est abrogé et remplacé par:
<<l'accès au="" stage="" de="" préformation="" est="" conditionné="" par="" la="" possession="" d'un="" brevet="" fédéral="" parapente="" acquis="" depuis="" moins="" un="" an:="" soit="" le="" pilote="" délivré="" fédération="" française="" vol="" libre,="" b="" parachutisme.="">> Il est ajouté au 2 une épreuve d'évaluation des capacités du candidat à l'animation (coefficient 1) du B, Examen de préformation, un troisième alinéa défini ainsi:
<<la note="" mise="" à="" l'issue="" du="" stage="" de="" préformation="" évalue="" chez="" le="" stagiaire="" ses="" aptitudes="" et="" motivations="" liées="" l'exercice="" professionnel.="">> II. - A l'annexe III, Organisation de l'examen final, A. - Epreuves techniques (coefficient 4), le a, Epreuve pratique (coefficient 3), est abrogé et remplacé par:
<</la></l'accès>
1 version
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0296 du 20/12/1992
......................................................
1 version
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LES ART. 6 ET 10 DE L'ARRETE SONT MODIFIES AINSI QU'IL SUIT:
LE B,UNE EPREUVE D'EVALUATION DES CAPACITES DU CANDIDAT A L'ANIMATION,DE L'ART. 6 EST ABROGE ET REMPLACE.
LE A,EPREUVES TECHNIQUES (COEFFICIENT 4) DE L'ART. 10 EST ABROGE ET REMPLACE,
LES ANNEXES I ET III DE L'ARRETE SONT MODIFIEES AINSI QU'IL SUIT:
A L'ANNEXE I,STAGE ET EXAMEN DE PREFORMATION: L'AL. 1 EST ABROGE ET REMPLACE.
IL EST AJOUTE AU 2 UNE EPREUVE D'EVALUATION DES CAPACITES DU CANDIDAT A L'ANIMATION (COEFFICIENT 1) DU B,EXAMEN DE PREFORMATION,UN AL. 3.
A L'ANNEXE III,ORGANISATION DE L'EXAMEN FINAL,A: EPREUVES TECHNIQUES (COEFFICIENT 4),LE A,EPREUVE PRATIQUE (COEFFICIENT 3),EST ABROGE ET REMPLACE.
APPLICATION DE L'ART. 39 DE LA LOI 90587 DU 04-07-1990.
Fait à Paris, le 4 novembre 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des sports:
Le chef de service,
J. DERSY