Arrêté du 4 mars 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les dispositions relatives à l'organisation administrative des centres de ressources d'expertise et de performance sportive, la présentation des budgets et leur exécution ainsi que les règles de comptabilité générale, le plan comptable et la présentation du compte financier sont accessibles sur le site : www.sports.gouv.fr

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 24 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation administrative et comptability

Résumé. L’article indique que les règles d’organisation et de comptability pour les centres sportifs se trouvent sur www.sports.gouv.fr.

Les dispositions relatives à l'organisation administrative des centres de ressources d'expertise et de performance sportive, la présentation des budgets et leur exécution ainsi que les règles de comptabilité générale, le plan comptable et la présentation du compte financier sont accessibles sur le site : www.sports.gouv.fr

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 24 mars 2025

Source : Légifrance