JORF n°0057 du 8 mars 2024

Article 1

Article 1

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Radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments remboursables

Résumé Certains médicaments ne seront plus remboursés à partir du 1er mai 2024.

Les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale. Cette radiation prend effet au 1er mai 2024 suivant la date de publication du présent arrêté.


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Version 1

Les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale. Cette radiation prend effet au 1er mai 2024 suivant la date de publication du présent arrêté.