Article 1
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Modification de la nomenclature d'un code spécifique pour une prothèse de pied
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
a) Le code 2782219 est déplacé dans la rubrique « Société PROTEOR (PROTEOR) » ;
b) La nomenclature du code 2782219 est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|2782219|Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR SIERRA.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025.|
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