Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des forfaits de prélèvements d'organes
Résumé. Les forfaits pour les prélèvements d'organes sont mis à jour, incluant des détails sur les types d'organes et les conditions de prélèvement.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 3 → Version 2
- ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 3
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