Arrêté du 4 mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de prélèvement d'organes

Résumé. Les règles pour prélever des organes sont mises à jour, avec des précisions sur les types d'organes et comment les prélever.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des forfaits de prélèvements d'organes

Résumé. Les forfaits pour les prélèvements d'organes sont mis à jour, incluant des détails sur les types d'organes et les conditions de prélèvement.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 3 → Version 2
- ARRÊTÉ du 19 février 2015
Art. Annexe 3

En vigueur depuis le mercredi 9 mars 2016

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