ARRÊTÉ du 4 mars 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 pelouses calcicoles de la côte châlonnaise figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 mars 2015

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Liste des habitats et espèces protégés pour un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 des pelouses calcicoles de la côte châlonnaise.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 pelouses calcicoles de la côte châlonnaise figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 19 mars 2015

Source : Légifrance