Article 1
L'arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée Association de l'âne du Cotentin est abrogé.
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JORF n°73 du 27 mars 2005
Article 1
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Version 1
L'arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée Association de l'âne du Cotentin est abrogé.