JORF n°74 du 28 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 mars 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

Remplacer : « Mme Hars (Rozenn), maire de Termignon-la-Vanoise » par : « M. Peaquin (Alain), maire de Termignon-la-Vanoise ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 mars 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

Remplacer : « Mme Hars (Rozenn), maire de Termignon-la-Vanoise » par : « M. Peaquin (Alain), maire de Termignon-la-Vanoise ».