JORF n°74 du 28 mars 1998

Arrêté du 4 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 mars 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

Remplacer : « Mme Hars (Rozenn), maire de Termignon-la-Vanoise » par : « M. Peaquin (Alain), maire de Termignon-la-Vanoise ».

L'ARRETE DU 23-11-1995 EST MODIFIE COMME SUIT.

AU PARAG. 2 (REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LOCALES):

MAIRES DES COMMUNES AYANT UNE PARTIE DE LEUR TERRITOIRE COMPRISE DANS LE PARC NATIONAL:

REMPLACER: MME HARS ROZENN,MAIRE DE TERMIGNON-LA-VANOISE,PAR:

M. PEAQUIN ALAIN,MAIRE DE TERMIGNON-LA-VANOISE.