Abrogé10 décembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 - art. 7
Créé le 12 mars 1997 · Abrogé le 10 décembre 2014
L'arrêté du 24 février 1989 organisant la formation des directeurs d'école est abrogé.
Arrêté du 4 mars 1997
L'arrêté du 24 février 1989 organisant la formation des directeurs d'école est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 - art. 7
Créé le 12 mars 1997 · Abrogé le 10 décembre 2014
L'arrêté du 24 février 1989 organisant la formation des directeurs d'école est abrogé.
cite
Abrogé depuis le mercredi 10 décembre 2014
Abrogé parARRÊTÉ du 28 novembre 2014art. 7
En vigueur du mercredi 12 mars 1997 au mardi 9 décembre 2014
Source : Légifrance
Art. 7
ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Arrêté 1989-02-24