JORF n°0136 du 13 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des désignations de personnes et d'entités dans un arrêté

Résumé On change les noms de certaines personnes et organisations dans un document officiel.

Le 2° de l'article 3 de l'arrêté du 3 février 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° Les mots : « Le sénateur maire de Witry-les-Reims ; » sont remplacés par les mots : « Le sénateur de la Marne ; »
Les mots : « Le maire de Saint-Marin l'Heureux ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Saint-Martin l'Heureux ; »
Les mots : « Le maire de Saint-Soupplet-sur-Py ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Saint-Souplet-sur-Py ; »
Les mots : « Le maire de Nogent l'abbesse ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Nogent l'Abbesse ; »
2° Les mots : « Le président de la communauté de communes des rives de la Suippe ; » et les mots : « Le président de la communauté de communes de Beine-Bourgogne. » sont supprimés ;
3° Après les mots : « Le maire d'Epoye ; » sont ajoutés les mots : « Le président de la communauté urbaine du Grand Reims ; ».


Historique des versions

Version 1

Le 2° de l'article 3 de l'arrêté du 3 février 2017 susvisé est ainsi modifié :

1° Les mots : « Le sénateur maire de Witry-les-Reims ; » sont remplacés par les mots : « Le sénateur de la Marne ; »

Les mots : « Le maire de Saint-Marin l'Heureux ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Saint-Martin l'Heureux ; »

Les mots : « Le maire de Saint-Soupplet-sur-Py ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Saint-Souplet-sur-Py ; »

Les mots : « Le maire de Nogent l'abbesse ; » sont remplacés par les mots : « Le maire de Nogent l'Abbesse ; »

2° Les mots : « Le président de la communauté de communes des rives de la Suippe ; » et les mots : « Le président de la communauté de communes de Beine-Bourgogne. » sont supprimés ;

3° Après les mots : « Le maire d'Epoye ; » sont ajoutés les mots : « Le président de la communauté urbaine du Grand Reims ; ».