JORF n°0108 du 12 mai 2018

Article 1

Article 1

L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I.-L'article 1er est ainsi modifié :
1° Les mots : « au plan-masse annexé au présent arrêté (1) » sont remplacés par les mots : « par le plan-masse et ses annexes figurant à l'annexe du présent arrêté (1) » ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. ».
II.-Le plan masse est remplacé par le plan masse et ses annexes figurant en annexe du présent arrêté (1) ;
III.-Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :

I.-L'article 1er est ainsi modifié :

1° Les mots : « au plan-masse annexé au présent arrêté (1) » sont remplacés par les mots : « par le plan-masse et ses annexes figurant à l'annexe du présent arrêté (1) » ;

2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. ».

II.-Le plan masse est remplacé par le plan masse et ses annexes figurant en annexe du présent arrêté (1) ;

III.-Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.