Article 1
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
― arténimol ;
― azilsartan médoxomil ;
― fidaxomicine ;
― phentolamine ;
― pipéraquine ;
― rilpivirine ;
― tafamidis.
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JORF n°0109 du 10 mai 2012
Arrêté du 4 mai 2012
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 13 avril 2012 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 19 avril 2012,
Arrête :
Article 2
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 mai 2012.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Choma