Arrêté du 4 mai 2012

Article 7

Abrogé8 mai 2017

Créé le 1 août 2012

La sous-direction ressources « métier » comprend :
1° Le bureau des ressources humaines ;
2° Le bureau du budget, des finances et des achats ;
3° Le bureau de l'environnement immobilier et matériel.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 8 mai 2017

Abrogé parArrêté du 5 mai 2017art. 15

En vigueur du mercredi 1 août 2012 au dimanche 7 mai 2017

La sous-direction ressources « métier » comprend :
1° Le bureau des ressources humaines ;
2° Le bureau du budget, des finances et des achats ;
3° Le bureau de l'environnement immobilier et matériel.