Abrogé par Arrêté du 5 mai 2017 - art. 15
Créé le 1 août 2012 · En vigueur du 14 août 2015 au 7 mai 2017
La sous-direction défense et citoyenneté comprend :
1° Le bureau de la réglementation métier ;
2° Le bureau des opérations ;
3° Le bureau des systèmes d'information "métier" et de la dématérialisation ;
4° La cellule d'études prospectives ;
5° Une mission, chargée de la participation de la direction du service national aux questions relatives au développement du lien entre la Nation et son armée ainsi qu'aux politiques publiques concernant son action.