Arrêté du 4 mai 2012

Article 5

Abrogé8 mai 2017

Créé le 1 août 2012 · En vigueur du 14 août 2015 au 7 mai 2017

La sous-direction défense et citoyenneté comprend :
1° Le bureau de la réglementation métier ;
2° Le bureau des opérations ;
3° Le bureau des systèmes d'information "métier" et de la dématérialisation ;

4° La cellule d'études prospectives ;

5° Une mission, chargée de la participation de la direction du service national aux questions relatives au développement du lien entre la Nation et son armée ainsi qu'aux politiques publiques concernant son action.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 8 mai 2017

Abrogé parArrêté du 5 mai 2017art. 15

En vigueur du vendredi 14 août 2015 au dimanche 7 mai 2017

Modifié parARRÊTÉ du 30 juillet 2015art. 3

La sous-direction défense et citoyenneté comprend : 1° Le bureau de la réglementation métier ; 2° Le bureau des opérations ; 3° Le bureau des systèmes d'information "métier"et de la dématérialisation ;

La celluled'études prospectives;

5° Une mission, chargée de la participation de la direction

En vigueur du mercredi 1 août 2012 au jeudi 13 août 2015

La sous-direction défense et citoyenneté comprend :
1° Le bureau de la réglementation « métier » ;
2° Le bureau des opérations ;
3° Le bureau des partenariats et de la prospective ;
4° Le bureau des systèmes d'information « métier » et de la dématérialisation ;
5° Une mission, chargée de la participation de la direction du service national aux questions relatives au développement du lien entre la Nation et son armée ainsi qu'aux politiques publiques concernant son action.