Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de la FFA de la liste des fédérations avec bulletins spécifiques
Résumé. L'article A131-1 du Code du sport retire la Fédération française d'athlétisme de la liste des fédérations dont les décisions réglementaires sont publiées dans des bulletins spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A131-1 : Publication des décisions réglementaires des fédérations sportives
→ Version 3 : Suppression d'une fédération sportive
→ Version 3 : Suppression d'une fédération sportive
- Code du sport.Art. A131-1
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