Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les avertisseurs sonores pour véhicules
Résumé. Les règles sur les avertisseurs sonores pour les véhicules changent selon leur date de mise en circulation et leur conformité aux directives européennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 janvier 1958Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 14 janvier 1958Art. 4