JORF n°121 du 25 mai 2006

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

  1. Le paragraphe 5 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme... ) » devient le paragraphe 6 ;
  2. Le paragraphe 6 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 7 ;
  3. Le paragraphe 7 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 8.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

1. Le paragraphe 5 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme... ) » devient le paragraphe 6 ;

2. Le paragraphe 6 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 7 ;

3. Le paragraphe 7 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 8.