Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3
Créé le 5 juin 2004 · Abrogé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2001 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général.
Arrêté du 4 mai 2004
Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2001 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général.
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Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3
Créé le 5 juin 2004 · Abrogé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2001 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général.
Abrogé depuis le mardi 4 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3
En vigueur du samedi 5 juin 2004 au lundi 3 septembre 2012
Source : Légifrance