Arrêté du 4 mai 2000

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Art. 1er. - La zone réglementée, identifiée LF-R 134 Besançon, dans la région de Besançon (Doubs) est supprimée.

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Art. 1er. - La zone réglementée, identifiée LF-R 134 Besançon, dans la région de Besançon (Doubs) est supprimée.

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