II. - Association des parents d'enfants inadaptés et handicapés de la société aérospatiale de Toulouse, foyer de vie L'Espoir, à Saint-Lys, MAS Concorde, à Saint-Lys, foyer d'accueil de jour L'Espoir, à Plaisance-du-Touch (31770 Colomiers)

Accord d'entreprise du 15 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.