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Accords collectifs de travail et revalorisation des indemnités kilométriques dans les centres d'hébergement et de réadaptation sociale

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Arrêté du 4 mai 1990

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JORF n°140 du 19 juin 1990

III. - Convention collective nationale du travail du 26 août 1965

Avenant no 06-90 du 30 mars 1990 relatif à la prime exceptionnelle de croissance.

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III. - Convention collective nationale du travail du 26 août 1965

Avenant no 06-90 du 30 mars 1990 relatif à la prime exceptionnelle de croissance.