Arrêté du 4 juin 2009

Article 3

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Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 18 juin 2009

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Exécution et publication d'un arrêté sur les diplômes vétérinaires

Résumé. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 18 juin 2009

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