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Arrêté du 4 juin 1996

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JORF n°135 du 12 juin 1996

Art. 2. - Il est ajouté, après l'article 16 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé, un titre VI bis suivi d'un article 16 bis ainsi conçus :

<< TITRE VI bis

<< Filière E.N.S. de Cachan

<< Section C

<< Arts-création industrielle

<< Art. 16 bis. - L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. >> L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.

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Version 1

Art. 2. - Il est ajouté, après l'article 16 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé, un titre VI bis suivi d'un article 16 bis ainsi conçus :

<< TITRE VI bis

<< Filière E.N.S. de Cachan

<< Section C

<< Arts-création industrielle

<< Art. 16 bis. - L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. >> L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.