JORF n°180 du 3 août 1996

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentants des entreprises de transport aérien :
M. de Courlon (Christophe), Syndicat national des exploitants d'hélicoptères, suppléant, en remplacement de M. Guerin (François) ;
M. Rabut (Jean-Eudes), Air Charter, suppléant, en remplacement de M. Rachou (Etienne) ;
En qualité de représentants des salariés, sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :
M. Cebelieu (Jean-Claude), Syndicat national du personnel navigant commercial, suppléant, en remplacement de M. Gomez (Gérard) ;
M. Tyteca (Jean-Claude), Fédération nationale des syndicats de transport de la Confédération générale du travail, suppléant, en remplacement de M. Depoil (Claude).


Historique des versions

Version 1

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentants des entreprises de transport aérien :

M. de Courlon (Christophe), Syndicat national des exploitants d'hélicoptères, suppléant, en remplacement de M. Guerin (François) ;

M. Rabut (Jean-Eudes), Air Charter, suppléant, en remplacement de M. Rachou (Etienne) ;

En qualité de représentants des salariés, sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :

M. Cebelieu (Jean-Claude), Syndicat national du personnel navigant commercial, suppléant, en remplacement de M. Gomez (Gérard) ;

M. Tyteca (Jean-Claude), Fédération nationale des syndicats de transport de la Confédération générale du travail, suppléant, en remplacement de M. Depoil (Claude).