Arrêté du 4 juin 1986

Titre II : Stud-book de l'anglo-arabe

Abrogé25 juin 1993
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Le stud-book de l'anglo-arabe comprend le registre des étalons géniteurs d'anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des poulinières génitrices d'anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des animaux importés.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Le pourcentage de sang arabe figure à la suite du nom de l'animal. Lorsqu'il est inférieur à 25 p. 100, ce dernier est dit anglo-arabe de complément.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Est dit "facteur d'anglo-arabe" un animal inscrit à sa naissance au stud-book du cheval de selle français, en application du règlement en vigueur à l'époque, mais dont l'origine remonte à une poulinière inscrite au stud-book de pur-sang ou au stud-book de l'arabe et de l'anglo-arabe, n'ayant été croisée elle-même et dans les générations suivantes que par des étalons de race arabe, anglo- arabe ou pur sang.
Pour des raisons de cohérence avec les publications antérieures, cet animal conserve l'appellation de race qui lui a été donnée à la naissance sur son certificat d'origine. Mais cette appellation est complétée dans les fichiers informatiques du S.I.R.E. par le qualificatif "facteur d'anglo-arabe" et par son pourcentage de sang arabe. Il est ainsi utilisé comme un anglo-arabe ou un anglo-arabe de complément lorsqu'il est livré à la reproduction.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

L'inscription au stud-book de l'anglo-arabe peut se faire au titre de l'ascendance ou du croisement ou au titre de l'importation.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Inscription au titre de l'ascendance et du croisement : est inscrit au stud-book comme anglo-arabe ou anglo-arabe de complément tout produit conçu et né en France remplissant les conditions de l'article 3 de l'arrêté du 28 juillet 1976 susvisé et issu d'auteurs pur sang, arabes, anglo-arabes ou anglo-arabes de complément, sous réserve qu'il ne soit ni arabe ni pur sang.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Lorsqu'il y a plusieurs pères présumés et que le doute ne peut être levé par l'analyse sanguine :
1° Le pourcentage de sang arabe retenu pour le produit est calculé à partir de celui de l'étalon ayant le plus faible pourcentage de sang arabe.
2° Lorsque l'un des pères est autre que pur sang, arabe, anglo- arabe, anglo-arabe de complément, le produit n'est pas inscriptible au stud-book de l'anglo-arabe.
Abrogé25 juin 1993

Créé le 25 juillet 1986

Inscription au titre de l'importation : tout cheval anglo-arabe importé en France et inscrit à un stud-book étranger reconnu peut être inscrit au stud-book de l'anglo-arabe, sous réserve qu'il soit possible de déterminer avec certitude le pourcentage de sang arabe et selon les modalités prévues aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 28 juillet 1976 susvisé.
Il en est de même d'un produit anglo-arabe né en France mais conçu à l'étranger.

Abrogé depuis le vendredi 25 juin 1993

En vigueur du vendredi 25 juillet 1986 au jeudi 24 juin 1993

Titre II : Stud-book de l'anglo-arabe
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12