Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des six codes d’implants vasculaires
Résumé Six numéros liés aux implants vasculaires ont été supprimés du décret du 2 mars 2005.
Mots-clés : réglementation médicale décret implants médicaux
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les six codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3195843, 3139655, 3116507, 3168384, 3148588, 3164825|Implants vasculaires|
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