JORF n°0155 du 5 juillet 2025

Article 1

Article 1

Le tableau figurant à l'article 1 er de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé est modifié comme suit :
1° La ligne :
«

|Pétard aérien|F2 et F3| |:------------|:-------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Pétard aérien à double effet de bang sonore|F2 et F3| |:------------------------------------------|:-------|

» ;
2° Il est complété par les lignes suivantes :
«

| Pétard à mèche | F2 | |:-----------------------------------------|:-------| | Batterie | F2 | | Batterie nécessitant un support externe | F2 | | Combinaison | F2 | |Combinaison nécessitant un support externe| F2 | | Composition d'artifices |F2 et F3| | Pétard à poudre noire |F2 et F3| | Pétard à composition flash | F2 | | Fusée à effet de bang sonore |F2 et F3| | Pot à feu en mortier |F2 et F3|

».


Historique des versions

Version 1

Le tableau figurant à l'article 1

er

de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé est modifié comme suit :

1° La ligne :

«

Pétard aérien

F2 et F3

»

est remplacée par la ligne :

«

Pétard aérien à double effet de bang sonore

F2 et F3

» ;

2° Il est complété par les lignes suivantes :

«

Pétard à mèche

F2

Batterie

F2

Batterie nécessitant un support externe

F2

Combinaison

F2

Combinaison nécessitant un support externe

F2

Composition d'artifices

F2 et F3

Pétard à poudre noire

F2 et F3

Pétard à composition flash

F2

Fusée à effet de bang sonore

F2 et F3

Pot à feu en mortier

F2 et F3

».