Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la catégorie des pétards aériens
Résumé. L'arrêté précise la catégorie des pétards aériens et ajoute plusieurs articles pyrotechniques à enregistrer.
A modifié les dispositions suivantes :