JORF n°0165 du 12 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des programmes de sélection approuvés

Résumé L'annexe de cet arrêté liste les programmes de sélection des chevaux qui ont été modifiés et approuvés.

En application des articles 8 et 9 du règlement (UE) 2016/1012 susvisé, la liste des programmes de sélection approuvés, suite à leur modification substantielle, et réalisés par des organismes de sélection des équidés agréés, est fixée en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En application des articles 8 et 9 du règlement (UE) 2016/1012 susvisé, la liste des programmes de sélection approuvés, suite à leur modification substantielle, et réalisés par des organismes de sélection des équidés agréés, est fixée en annexe du présent arrêté.